MENTIONS LEGALES

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004ti575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « LE VOLET QUI PENCHE » l’identité des
différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Jérôme ALIX
3, impasse de l’Islet
14400 Bayeux

02 31 21 98 54

Responsable publication :
Jérôme Alix –

Hébergeur : Nouveau regard – 9 rue Jean Baptiste Colbert 14000 Caen

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site LE VOLET QUI PENCHE implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation citiaprès décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site LE VOLET QUI PENCHE sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LE VOLET QUI PENCHE qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site LE VOLET QUI PENCHE est mis à jour régulièrement par NOUVEAU REGARD. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent
néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site LE VOLET QUI PENCHE a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La Jérôme ALIX s’efforce de fournir sur le site LE VOLET QUI PENCHE des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des
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Toutes les informations indiquées sur le site LE VOLET QUI PENCHE sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site LE
VOLET QUI PENCHE ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335ti2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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